Conseil Municipal du 14 mars 2016




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-46EXPOSITION ' META(L)MORPHOSES, DIALOGUE ENTRE PATRIMOINE ET CREATION ' : convention de partenariat avec la Fédération régionale des métiers d'art d'Alsace - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-47ASSOCIATION "THEATRE SAINT NICOLAS DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-48RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-49RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-30EVOLUTION DU PLAN DE STATIONNEMENT - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-22BUDGET PRIMITIF 2016 : budget principal - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-23BUDGET PRIMITIF 2016 : budget annexe du service de l'eau - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-24BUDGET PRIMITIF 2016 : budget annexe du service de l'assainissement - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-25BUDGET PRIMITIF 2016 : budget annexe du service de l'assainissement non collectif - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-26BUDGET PRIMITIF 2016 : budget annexe de la chaufferie bois - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-27BUDGET PRIMITIF 2016 : budget annexe des parcs de stationnement fermés - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-28BUDGET PRIMITIF 2016 : budget annexe ZAC Thurot - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-29FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2016 - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-31ECO-QUARTIER THUROT - construction d'un parking silo : signature de conventions de stationnement - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-32ECO-QUARTIER THUROT : cession du lot à bâtir 11A pour la réalisation d'une résidence senior - Délibération - (sans annexe)

18 - Sécurité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-39CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE ET LES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT : adoption d'un avenant - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-40SERVICE DE L'EAU POTABLE : programme de travaux 2016 d'adduction d'eau potable - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-41SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT : programme de travaux 2016 d'assainissement - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-42CESSION DE BIENS MOBILIERS VIA UNE PLATEFORME ELECTRONIQUE DE COURTAGE AUX ENCHERES - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-43BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) des bâtiments recevant du public - opération de travaux et demande au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-44BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : église St Georges réfection du chauffage - opération de travaux et demande au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-45BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-33NATURA 2000 : pérennité de la compensation aux travaux d'assainissement route de Wissembourg - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-34VENTE D'UN TERRAIN : rue d'Ohlungen - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-35VENTE D'UN TERRAIN : rue Maryse Bastié (Société Delta-Fil et société LOGIQUA) - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-36ACQUISITION ET CLASSEMENT D'UN TERRAIN : chemin Serpentin - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-37CONVENTION DE TRANSFERT DOMANIAL : opération Route de Weitbruch (société AMELOGIS) - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-38REALISATION D'UN PIGEONNIER : partenariat avec le Lycée des Métiers Heinrich-Nessel - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-20CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-21CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 1er février 2016 - Délibération - (sans annexe)